Politique de confidentialité

Responsable du traitement

à compléter, éditeur de Kopeo (voir les mentions légales). Contact : à compléter.

Pour les plans et modèles déposés, l'atelier abonné reste responsable de ses données ; Kopeo les traite pour son compte, uniquement pour fournir le service.

Données traitées

• Compte : nom, adresse e-mail, atelier, rôle. Le mot de passe est conservé sous forme chiffrée irréversible.
• Inscription : nom de la société, date d'acceptation des conditions d'utilisation, confirmation de l'adresse e-mail.
• Paiement : formule, crédits achetés et consommés, échéance de l'abonnement, identifiants client et abonnement chez Stripe. Aucune coordonnée bancaire n'est reçue ni conservée par Kopeo.
• Pièces : plans, modèles 3D et résultats de calcul déposés par l'atelier.
• Journal d'audit : date, compte, action (connexion, modification, téléchargement), pièce concernée et adresse IP. Il ne contient ni mot de passe ni contenu de plan.

Finalités et bases légales

• Fournir le service à l'atelier abonné (exécution du contrat).
• Facturer les crédits et abonnements, tenir la comptabilité (obligation légale).
• Sécuriser les accès et tracer les opérations sur les pièces (intérêt légitime de l'éditeur et des ateliers).

Confidentialité des plans

Chaque atelier ne voit que ses propres pièces. L'éditeur n'accède pas au contenu des pièces des ateliers. Les plans ne sont transmis à aucun service tiers d'analyse.

Hébergement et sous-traitants

Vercel Inc. (site, calculs et fichiers, région de Paris) et Neon Inc. (base de données, région de Francfort). Les données sont stockées dans l'Union européenne. Les e-mails d'invitation et de réinitialisation du mot de passe sont envoyés par Resend Inc., qui ne reçoit que le nom et l'adresse e-mail du destinataire.

À faire relire - paragraphe sur le paiement ajouté avec l'inscription en ligne.

Paiements : Stripe Payments Europe Ltd (Irlande), prestataire de paiement et de facturation. Stripe reçoit l'adresse e-mail de l'administrateur, le nom et l'adresse de facturation de la société, l'éventuel numéro de TVA et les données de paiement saisies sur sa page sécurisée ; il agit comme responsable de traitement pour ses propres obligations (lutte contre la fraude, réglementation financière). Des transferts hors de l'Union européenne peuvent avoir lieu, encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Durée de conservation

Comptes et pièces : pendant la durée de l'abonnement, puis à compléter après sa fin. Journal d'audit : à compléter. Achats, consommations et factures : 10 ans (obligation comptable), y compris après la suppression de l'atelier.

Cookies

Un seul cookie, nécessaire à la connexion (cotemoy_session). Aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité.

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur vos données. Écrivez à à compléter. Vous pouvez aussi adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).